Conditions d'utilisation
Entente contractuelle, convention de service CynoDo® par Internet
Contrat de Vente Finale de Fermeture
Entre : Cyno Luc Campbell Inc., incluant ses divisions commerciales CynoDo® et C.C.P.C. Ltée, représentée par Luc Campbell, ci-après appelée « Cyno Luc Campbell Inc. »
Et : ses clients, ci-après appelé « le Client »
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1. Conditions d'utilisation et entente contractuelle
Le présent contrat constitue une entente légale entre Cyno Luc Campbell Inc. et le Client pour l'acquisition de services et/ou de matériel dans le cadre de la Vente Finale de Fermeture. En acceptant les termes ci-dessous. le Client confirme son engagement à respecter les conditions établies.
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2. Conditions de vente finale de fermeture
2.1 Modalités générales
o Chaque achat est définitif, valide pour une seule personne et non transférable.
o Les vidéos, les documents PDF et autres services seront accessibles sur le web jusqu’au 31 décembre 2025.
o L'option "Parcours Avancé" est discontinuée.
2.2 Tarifs applicables :
o Parcours Élite, prix en Vente finale : 1 299,50 $, pour les 3 niveaux (prix régulier 2 599 $)
o Parcours Régulier, prix en Vente finale : 499,50 $, par niveau (prix régulier 999 $/niveau)
o Cahier Papier des PDF, prix en Vente finale : 150 $ par niveau (prix régulier 175 $/niveau)
2.3 Frais additionnels
o Les prix sont en dollars canadiens et excluent :
o Taxes applicables
o Frais de service associés à votre fournisseur Internet ou de téléphonie
o Les frais de service de Stripe ne sont pas remboursables
o Frais d'administration pour services supplémentaires non inclus dans les présentes ententes
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3. Propriété intellectuelle
Usage personnel uniquement : copier, distribuer ou revendre le matériel sous quelque forme que ce soit est strictement interdit. Tout le matériel fourni est protégé par des droits d’auteur et une marque de commerce appartenant à Cyno Luc Campbell Inc. ou Luc Campbell ou Cindy Larivière. Le matériel est fourni uniquement en location et demeure la propriété de Cyno Luc Campbell Inc.
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4. Acceptation du contrat
Le Client confirme accepter ce contrat par l’acquisition de service et/ou de matériel dans le cadre de la Vente Finale de Fermeture, et reconnait avoir lu et compris les présentes, ainsi que son obligation de respecter tous les termes et conditions mentionnés dans ce contrat et sur le site web CynoDo.com
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5. Lois applicables
Ce contrat est régi par les lois de la province de Québec.
o Les tribunaux québécois auront compétence exclusive pour tout litige, toute réclamation, toute interprétation ou exécution du présent contrat.
o La Convention des Nations Unies sur les Contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas.
o Toute utilisation des services ou matériel de Cyno Luc Campbell Inc. est soumise aux lois en vigueur au Québec, Canada.
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6. Force majeure
Cyno Luc Campbell Inc. ne peut pas être tenu responsable pour tout retard ou manquement à ses obligations découlant de circonstances imprévisibles ou hors de son contrôle, notamment des catastrophes naturelles, interruptions de service internet ou pannes techniques majeures.
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7. Conditions d'âge
Le Client doit avoir atteint l'âge de la majorité dans sa juridiction pour effectuer tout achat auprès de Cyno Luc Campbell Inc.
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8. Annexes :
Avertissements et responsabilités
• L'enseignement CynoDo® ne remplace pas une consultation avec un vétérinaire et ne vous autorise pas à poser des diagnostiques ou des actes relevant d’un domaine professionnel légal ou vétérinaire. La formation CynoDo® n'a pas pour vocation à se substituer aux recommandations et aux préconisations de votre médecin vétérinaire ou de tout autre professionnel reconnu. À cet effet, cet avis indique clairement la non-responsabilité des conférenciers, de Cyno Luc Campbell inc., de CynoDo®, C.C.P.C. Ltée, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière.
• Compte tenu de la rapidité de l'évolution des progrès scientifiques et de toutes les possibilités d’interprétations, d'utilisations, d’applications et d’adaptations; les conférenciers, Cyno Luc Campbell inc., CynoDo®, C.C.P.C. Ltée, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière ne peuvent pas être tenus responsable, par qui que ce soit, des conséquences, des blessures, des morsures, des dommages ou autres, résultant d'informations erronées, obsolètes, ou non encore intégrées à ses enseignements et services ou d'une mauvaise compréhension, interprétation ou application de l'information dispensée, par quelque moyen que ce soit.
• Il est interdit d'utiliser ce site pour afficher ou transmettre tout contenu illégal, menaçant, diffamatoire, constituant libelle, obscène, scandaleux, inflammatoire, pornographique, avilissant, ou attaquant le caractère sacré, ou tout matériel susceptible de constituer ou d'encourager l'exécution d'un acte illégal. Cyno Luc Campbell inc. se réserve le droit de limiter en tout temps votre utilisation du site, d'examiner le contenu transmis ou affiché par le biais de ses sites et de supprimer tout contenu inapproprié. Néanmoins, Cyno Luc Campbell inc. n'y est aucunement obligé et en conséquence décline toute responsabilité et n'est aucunement responsable des dommages pouvant survenir du fait du matériel transmis ou affiché par l'intermédiaire de ses sites.
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Règles d’utilisations
• Tout l’enseignement de Cyno Luc Campbell inc., de CynoDo®, de C.C.P.C. Ltée et/ou de Luc Campbell vous est offert, pour usage personnel seulement avec un droit d'accès exclusif pour ordinateur personnel via le web, tout autre usage, à des fins commerciales, non commerciales ou autres, est prohibé.
• Il est interdit de vendre, louer, prêter, partager ou autrement, le matériel de Cyno Luc Campbell inc., de CynoDo®, C.C.P.C. Ltée et/ou de Luc Campbell avec quiconque ou un autre ordinateur, chaque achat est pour un usage personnel.
• Il est interdit d’utiliser le logo, les droits d'auteur, la marque de commerce et les informations contenues dans nos sites à des fins commerciales, publicitaires, ou autres ; pour augmenter le volume de visiteurs dans un site Internet ou autres, sans l’autorisation écrite et signée par Luc Campbell.
• Il est interdit de contourner les restrictions techniques contenues dans nos logiciels, de reconstituer la logique des logiciels, de les décompiler, de les désassembler, de les publier, de les utiliser, de quelque façon que ce soit, en vue d'une reproduction par soi ou par autrui, de les louer, de les prêter, de les transférer de quelque manière que ce soit.
• Il est interdit de tricher aux examens.
• Tout manquement met fin à nos ententes de services avec les personnes concernées et le service avec l’étudiant en faute prend fin dans l’immédiat, sans possibilité de remboursement.
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Droits d'auteur, Logo, Marque de commerce
• C'est avec plaisir que Cyno Luc Campbell inc. met ses enseignements et son matériel à votre disposition exclusivement pour votre usage personnel.
• La Marque de Commerce et le logo utilisé ou affiché de Cyno Luc Campbell inc., de CynoDo®, de C.C.P.C. Ltée et/ou de Luc Campbell sont déposés. Rien ne peut être interprété de façon à permettre l’utilisation directe ou indirecte de nos droits d’auteur, Marque de Commerce, de notre Logo ou autres, sans l’autorisation écrite et signée par Luc Campbell et/ou Cindy Larivière.
• Tous les éléments des sites de Cyno Luc Campbell inc., CynoDo®, C.C.P.C. Ltée, Luc Campbell incluant, sans limitation, les textes, articles, illustrations, photographies, images, extraits audio et vidéo, logiciels, ou autres sont protégés par droits d’auteur et appartiennent à Cyno Luc Campbell inc., CynoDo®, C.C.P.C. Ltée, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière.
• Aucun élément ne doit être interprété comme vous accordant quelque droit que ce soit pour faire usage de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, Marque de Commerce, Logo ou autres) de Cyno Luc Campbell inc., de CynoDo®, de C.C.P.C. Ltée, de Luc Campbell, et/ou Cindy Larivière, et/ou de ses associés et fournisseurs.
• Sauf pour une utilisation personnelle à des fins non commerciales, il est interdit d’utiliser, copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, transférer, publier, télécharger, traduire, vendre, de créer de nouvelles œuvres à partir de ou d’aucune autre manière exploiter toute information, logiciel, produit, enseignement ou service offert par Cyno Luc Campbell inc., CynoDo®, C.C.P.C. Ltée, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière.
• Vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes et acceptez de les respecter.
• Ces conditions constituent un contrat entre vous et Cyno Luc Campbell inc., CynoDo®, C.C.P.C. Ltée, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière. – Tous droits réservés depuis 1989.
Mot de passe
• Lors de votre inscription à l’un de nos services via Internet, vous devez notamment choisir un mot de passe.
• Vous ne pouvez pas choisir ou utiliser le mot de passe d’une autre personne avec l’intention de vous faire passer pour elle ou un mot de passe que Cyno Luc Campbell inc., à sa seule discrétion, juge offensant.
• Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte, de vos coordonnées personnelles ou de votre mot de passe et Cyno Luc Campbell inc., C.C.P.C. Ltée, CynoDo®, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière, ne pourra être tenu responsable d’un usage non autorisé de votre compte ni de tout dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section.
• Vous devez aviser Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) par courriel le plus rapidement possible de toute utilisation ou utilisation présumée de votre compte ou de tout bris ou bris présumé de sécurité possible.
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Commentaires des abonnés ou des utilisateurs
• Les communications effectuées dans la section “Facebook, commentaires, forums de discussion ou autres” du site Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) sont publiques et non privées. Ainsi, vous êtes tenu de respecter les règles énoncées ci-après :
• Soyez courtois, utilisez un langage respectueux. Sont inacceptables tout propos grossier ou offensant ou tout contenu diffamatoire, obscène, injurieux, abusif ou illégal. Ainsi que, toute menace ou incitation à la violence ou à la haine.
• Soyez respectueux des droits d’autrui. Tout propos qui porte atteinte à la vie privée ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d’un tiers est inacceptable.
• Nul ne peut utiliser le site de CynoDo® pour offrir ou vendre tout bien ou service dans un but commercial ou promouvoir une opinion, un discours ou une idée politique, religieuse ou sectaire.
• Vous êtes personnellement responsable du contenu de ces messages ainsi que leurs conséquences.
• Vous devez détenir et demeurer titulaire de tous les droits nécessaires, notamment les droits de propriété intellectuelle sur tout matériel ou propos que vous soumettez à titre d’utilisateur à Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®). Par ailleurs, par le seul fait de soumettre ce matériel ou propos à Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®), vous accordez à ce dernier, une licence non exclusive, sans compensation aucune, d’utiliser, d’éditer, de modifier, de supprimer, de reproduire, de publier, de diffuser lesdits matériel et propos. À cet effet, vous renoncez à vous prévaloir de tous droits que vous détenez ou détiendrez à l’égard de l’œuvre pour le respect du droit à l’intégrité de celle-ci.
• Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) se réserve le droit, à son entière discrétion, de ne pas publier, de modifier ou de retirer tout matériel ou propos transmis par un utilisateur ou un abonné pour les sections « Facebook, commentaires, forums de discussion ou autres » de l’un ou l’autre de ses sites Internet. Par ailleurs, ceci demeure une faculté et non une obligation.
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Politique d’accès
• Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) se réserve le droit de refuser ou de couper l’accès à ses sites web et notamment à ses sections Facebook, commentaires, forums de discussion et autres espaces publics à toute personne dont la conduite est illégale, préjudiciable, inappropriée ou susceptible de l’être à l’égard de CynoDo®, Cyno Luc Campbell inc. d’un de ses partenaires ou du public en général, en ce sens tout compte client appartient et demeure la propriété de Cyno Luc Campbell Inc.
• En cas, de non-paiement des coûts de formation, de services connexes, d’administrations, de pénalité ou autres ; le compte du client sera fermé sans possibilité d’accès avant l’acquittement des dits montants. Le temps échu durant cette période ne sera pas ajouté au temps alloué à la durée initiale du contrat d’achat de service convenu entre les parties.
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Sécurité
• Nous faisons tous les efforts possibles pour assurer la protection de vos renseignements personnels qui sont sous notre contrôle. Afin de connaître ces mesures de protection et de sécurité, consultez la “Politique sur la sécurité et la confidentialité” de CynoDo®, Cyno Luc Campbell Inc.
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Limite de responsabilité
• Cyno Luc Campbell inc., C.C.P.C. Ltée, CynoDo®, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière ne sera aucunement responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, pouvant avoir été causés aux utilisateurs par toute défectuosité pouvant se produire sur ses sites web. Cyno Luc Campbell inc., C.C.P.C. Ltée, CynoDo®, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière décline toute responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver sur ses sites web. Cyno Luc Campbell inc., C.C.P.C. Ltée, CynoDo®, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière ainsi que tout fournisseur de contenu sur ses sites ne pourront en aucun cas être tenu responsable de tout dommage à l’utilisation des sites web. Notamment les coupures temporaires de service, les pannes d'électricité, la perte de données ou de profil découlant de l’utilisation des éléments desdits sites ou d’erreurs ou des omissions contenues dans leurs éléments.
• Cyno Luc Campbell inc. peut modifier en tout temps, et sans préavis, les termes et conditions de cette entente, changer ou modifier une interface, apporter des changements à ses enseignements sans être tenu responsable en aucune façon.
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Liens vers d’autres sites
• Les sites de Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) comportent des liens vers nos diplômés et des sites Web exploités par d’autres organisations. En cliquant sur ces liens, vous quittez les sites de Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®). Sachez que Cyno Luc Campbell inc., C.C.P.C. Ltée, CynoDo®, Luc Campbell et/ou Cindy Larivière n’exerce aucun contrôle sur ces personnes et/ou sites Web et le fait de les avoir répertoriés n’engage d’aucune façon notre responsabilité. Nous vous recommandons d’examiner attentivement la politique de protection et de fonctionnement de ces personnes et autres sites.
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Modalités d’achat, tarifications, paiements et durées des services
• Les prix indiqués sont en dollars canadiens, et les taxes sont en sus. Les prix indiqués n’incluent pas les frais de service avec votre fournisseur Internet ou de téléphonie. Les prix peuvent changer en tout temps et des frais d'administration peuvent s'ajouter pour toute demande de service supplémentaire aux ententes initiales.
• En vente libre, le temps d’accès au service est fixé à 14 jours.
• L'achat/location en formation professionnelle donne un accès illimité au client jusqu’au 31 décembre 2025. Aucun service après cette date.
• En cas, de non-paiement des coûts de formation, de service connexe, d’administration, de pénalité ou autres le compte du client sera fermé sans possibilité d’accès avant l’acquittement des dits montants. Le temps échu durant cette période ne sera pas ajouté au temps alloué lors de l’achat initial du temps de service.
• Toutes les transactions effectuées par l’entremise de nos sites Web sont payables par Internet. Pour en savoir plus sur la sécurité des transactions, consultez “Politique sur la sécurité et la confidentialité” de Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) et des services associés. Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) ne sera pas tenu responsable des erreurs de transactions. Il est de la responsabilité du client de suivre toutes les procédures et de bien compléter les formulaires d'enregistrement et de paiement. Besoin d’aide, appelez-nous 1-450-888-2000.
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Politique sur la sécurité et la confidentialité
• Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) est tout à fait conscient des questions importantes que soulève la circulation des renseignements personnels. Afin de respecter et protéger votre vie privée, nous désirons nous assurer que vous comprenez bien le type d’informations que nous recueillons lorsque vous visitez nos sites Internet ainsi que quand, comment et pourquoi ces informations sont recueillies.
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La collecte et le traitement des informations personnelles
• Vous pouvez visiter les sites de Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) de manière anonyme en tout temps et ce, sans nous révéler d’informations personnelles.
• Lorsque vous vous connectez à nos sites, notre application Web identifie l’adresse IP de votre ordinateur afin d'assurer la sécurité.
• Dans certaines circonstances, soit au moment de l’inscription, aux alertes par courriel, à l’occasion de votre abonnement à nos services ou encore lors de votre adhésion à titre de visiteur, vous devez fournir dans un formulaire à l’écran vos nom, adresse, courriel, numéro de téléphone, ville, province et si vous l’acceptez, certaines autres informations. Dans la mesure du possible, Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) vous fournira les moyens de vérifier que vos données personnelles sont exactes et à jour.
• Votre numéro de carte de crédit sert seulement pour les transactions que vous effectuerez sur le site et est géré par Stripe. Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) n'a pas accès à votre numéro complet de carte de crédit.
• Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) ne vend pas sa liste d’étudiants ou de clients à aucun organisme ou compagnie, quels qu’ils soient, ni ne l'échange avec quiconque.
• Les informations recueillies permettent à Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) d’ouvrir un compte étudiant à votre nom, de traiter votre commande, de personnaliser ses rapports avec vous et de vous faire parvenir, de temps à autre, de l’information sur ses sites, ses services ou ses produits.
• Seul Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) ainsi que ses programmeurs et fournisseurs qui assurent le service à la clientèle ont accès à l’information que vous nous avez transmise, mais il leur est strictement interdit d’utiliser ces renseignements.
• Toutes les informations personnelles recueillies sont sauvegardées dans des bases de données sécurisées. De plus, tous les renseignements personnels transmis au moment de votre commande sont cryptés. Il est donc impossible à quiconque de les intercepter et ils demeurent strictement confidentiels.
• Un petit cadenas verrouillé apparaissant en bas de la fenêtre du navigateur ainsi que l'adresse URL commençant par « https:// » plutôt que « http:// » vous indique que la page sur laquelle vous effectuez vos transactions est protégée par le protocole SSL (Secure sockets layers).
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Les « témoins » (« cookies ») sur les sites de Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®)
• Les témoins sont des morceaux d’informations qui vous sont envoyés par un site Web lorsque vous le visitez. Ils se stockent de façon temporaire ou permanente sur votre disque dur pour garder des traces de votre visite. Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®) et ses fournisseurs peuvent utiliser des témoins afin de faciliter votre navigation ou de personnaliser l’utilisation que vous faites de ses sites, par exemple l’accès à des contenus spécialisés, vos articles mis en signet, vos examens, etc. Les témoins sont inoffensifs en ce sens qu’ils ne peuvent pas extraire des informations de votre disque dur. Vous pouvez les consulter et les détruire si vous le désirez. Vous en avez donc le plein contrôle.
Merci de faire confiance à l'équipe de Cyno Luc Campbell inc. (CynoDo®)